Association du college de droit de luniversite sorbonne Paris nord
Villetaneuse · 93430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W913014439
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 99 AV Jean Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
SIREN
921119673 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921119673 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W913014439, provider returned W913014439
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : renforcer la cohesion entre les membres du College de Droit par le biais dune structure solide Accompagner les etudiants dans leurs projets visant a renforcer leur maitrise juridique Promouvoir une convergence entre les differentes generations du College de Droit Faire rayonner le College de Droit tant au travers de lUniversite Sorbonne Paris Nord que dans les autres etablissements denseignement superieur
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
30 oct. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200461797 · Source du 15 nov. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W913014439 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92111967300017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 oct. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921119673 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W913014439, provider returned W913014439
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villetaneuse (93079) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93430
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 99 AV Jean Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
Coordonnées publiées : 48.95987, 2.34493
Identifiants
- RNA
- W913014439
- SIREN
- 921119673 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W913014439
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- ASSOCIATION DU COLLEGE DE DROIT
- Adresse de gestion
- 9 AVENUE DE LA GARE, 91520 EGLY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 nov. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 juil. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.