Association des parents deleves de lenseignement libre apel de linstitution sainte-marie dantony

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTITUTION SAINTE MARIE

1. 2025

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'INSTITUTION SAINTE MARIE » → « ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'INSTITUTION SAINTE-MARIE D'ANTONY »

   20 oct. 2025

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202500432607 · Source du 28 oct. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W921001184 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250043.taz

2. 2021

   Modification de l’objet déclaré

   favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'apel du département des hauts de seine, adhérente à l'apel de l'académie de versailles, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés, étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l'établissement et assurer leur information ; représenter l'ensemble des familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; etudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec les apel départementale et académique

   26 oct. 2021

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202100441912 · Source du 2 nov. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W921001184 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210044.taz

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Objet déclaré

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Fraîcheur

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Classement

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Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 28 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

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