Comite departemental des hauts de seine de la federation francaise de petanque et de jeu provencal
Bagneux · 92220
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W921001924
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 RUE Froide, 92220 Bagneux
SIREN
494471899 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494471899 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W921001924, provider returned W921001924
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : veiller au developpement des deux disciplines sportives de la petanque et du jeu provencal, organiser et controler sur lensemble du departement, conformement aux reglements de la FFPJP, diriger, coordonner et surveiller lactivite des associations affiliees, delivrer les licences de la FFPJP, laquelle fournit gratuitement a ses licencies une assurance dont les conditions figurent dans le contrat ndeg 86 111 591, envoyer les equipes issues depreuves qualificatives aux championnats de France, de ligue, interligues et autres competitions officielles, regler, eventuellement les litiges pouvant survenir entre les associations affiliees, ou entre les membres licencies
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1969
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 9 août 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49447189900018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 janv. 1969
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494471899 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W921001924, provider returned W921001924
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bagneux (92007) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 92220
- Département
- 92
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 4 RUE Froide, 92220 Bagneux
Coordonnées publiées : 48.79769, 2.30089
Identifiants
- RNA
- W921001924
- SIREN
- 494471899 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W921001924
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- boules (pétanque, boules)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 921S
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE S...
- Adresse de gestion
- 4 RUE FROIDE, 92220 BAGNEUX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 août 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.