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RNA W921010390Bagneux · 92220Active dans le RNA · état au 27 sept. 2022
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Communautes professionnelles territoriales de sante de bagneux

Bagneux · 92220

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Identifiant RNA
W921010390
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Cms Louis Pasteur 92220 Bagneux, 2 RUE Leo Ferre, 92220 Bagneux

SIREN
919746123 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 919746123 · Source du 14 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W921010390, provider returned W921010390

Sirene au 14 juil. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : repondre a deux defis de notre systeme de sante : des soins de ville insuffisamment structures pour faire face aux enjeux du virage ambulatoire, de la demographie medicale et de la croissance des maladies chroniques un sentiment disolement de certains professionnels de sante, un exercice coordonne insuffisamment developpe et un cloisonnement notamment entre les professionnels de sante de ville et lhopital

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    22 sept. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200391757 · Source du 27 sept. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W921010390 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
91974612300018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
26 sept. 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Entité juridique FINESS active · 920042132

    Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif

    À partir du 26 sept. 2022

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 920042132 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 919746123 · FINESS legal entity: 920042132

  • Organisme de formation déclaré · 11922864792

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 11922864792 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 919746123 · ministry training declaration number (NDA): 11922864792

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 11922864792

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 11922864792 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 919746123 · ministry training declaration number (NDA): 11922864792

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 919746123 · Source du 14 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W921010390, provider returned W921010390

Voir 1 autre statut publié
  • Établissement sanitaire ou social (FINESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 919746123 · Source du 14 juil. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W921010390, provider returned W921010390

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bagneux (92007) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
92220
Département
92
Région
Île-de-France
Adresse
Cms Louis Pasteur 92220 Bagneux, 2 RUE Leo Ferre, 92220 Bagneux

Coordonnées publiées : 48.79719, 2.32001

Identifiants

RNA
W921010390
SIREN
919746123 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W921010390

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 sept. 2022
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales, SANTÉ
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
921S
Nom court
CPTS BAGNEUX
Adresse de gestion
CMS LOUIS PASTEUR 92220 BAGNEUX, 2 RUE LEO FERRE, 92220 BAGNEUX

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 sept. 2022
Dernière déclaration en préfecture
22 sept. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 sept. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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