Association des parents deleves de lenseignement libre apel de la salle passy-buzenval
Rueil-Malmaison · 92500
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- Identifiant RNA
- W922001983
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 50 AV Otis Mygatt, 92500 Rueil-Malmaison
SIREN
491207437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 491207437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W922001983, provider returned W922001983
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de letablissement scolaire, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction deleurs enfants, selon leur conscience, reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement, assurer leur information et leur permettre ainsi de sintegrer dans la communaute educative de la Sale Passy-Buzenval, participer a laccueil des familles et favoriser une entraide mutuelle, participer au respect du caractere propre du projet educatif lasallien auquel se refere letablissement, membre de lenseignement catholique, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes, accorder une aide de toute nature, y compris financiere, a toute initiative en rapport avec le projet educatif de letablissement, participer ala vie de la communaute educative et la promouvoir, dansle respect des competences de chacun, representer les familles dans les differentes instances, tant a linterieur de letablissement qua lexterieur, aupres des pouvoirs publics, de toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiers, mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvementnational a cet effet, lassociation adere a lAPEL du departement des Hauts-de-Seine, adherente a lAPEL de lacademie de Versailles, elle-meme adherente de lAPEL nationale
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1951
- Publication au JOAFE
- 31 déc. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 25 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49120743700014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 déc. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 491207437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W922001983, provider returned W922001983
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 92500
- Département
- 92
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 50 AV Otis Mygatt, 92500 Rueil-Malmaison
Coordonnées publiées : 48.86107, 2.18348
Identifiants
- RNA
- W922001983
- SIREN
- 491207437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W922001983
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 922P
- Nom court
- APEL DE LA SALLE PASSY-BUZENVAL
- Adresse de gestion
- 92 BIS RUE EUGENE LABICHE, 92500 RUEIL-MALMAISON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 déc. 1951
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.