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RNA W922001983Rueil-Malmaison · 92500Active dans le RNA · état au 25 avr. 2026
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Association des parents deleves de lenseignement libre apel de la salle passy-buzenval

Rueil-Malmaison · 92500

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Identifiant RNA
W922001983
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
50 AV Otis Mygatt, 92500 Rueil-Malmaison

SIREN
491207437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 491207437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W922001983, provider returned W922001983

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de letablissement scolaire, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction deleurs enfants, selon leur conscience, reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement, assurer leur information et leur permettre ainsi de sintegrer dans la communaute educative de la Sale Passy-Buzenval, participer a laccueil des familles et favoriser une entraide mutuelle, participer au respect du caractere propre du projet educatif lasallien auquel se refere letablissement, membre de lenseignement catholique, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes, accorder une aide de toute nature, y compris financiere, a toute initiative en rapport avec le projet educatif de letablissement, participer ala vie de la communaute educative et la promouvoir, dansle respect des competences de chacun, representer les familles dans les differentes instances, tant a linterieur de letablissement qua lexterieur, aupres des pouvoirs publics, de toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiers, mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvementnational a cet effet, lassociation adere a lAPEL du departement des Hauts-de-Seine, adherente a lAPEL de lacademie de Versailles, elle-meme adherente de lAPEL nationale

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1951

Publication au JOAFE
31 déc. 1951
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 25 avr. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49120743700014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 déc. 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 491207437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W922001983, provider returned W922001983

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rueil-Malmaison (92063) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
92500
Département
92
Région
Île-de-France
Adresse
50 AV Otis Mygatt, 92500 Rueil-Malmaison

Coordonnées publiées : 48.86107, 2.18348

Identifiants

RNA
W922001983
SIREN
491207437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W922001983

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 avr. 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
922P
Nom court
APEL DE LA SALLE PASSY-BUZENVAL
Adresse de gestion
92 BIS RUE EUGENE LABICHE, 92500 RUEIL-MALMAISON

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 déc. 1951
Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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