ORGANISME DE GESTION DE LINSTITUTION DE SAINTE CROIX DES NEIGES r OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES
Abondance · 74360
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- Identifiant RNA
- W922002248
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- chef lieu, 74360 Abondance
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : dans le respect du droit francais dune part, du statut de lenseignement catholique en France, des decisions du comite national de lenseignement catholique, des accords conclus en son sein dautre part, assumer juridiquement la gestion de letablissement denseignement denomme Sainte-Croix-des-Neiges, sis a Abondance Savoie fonde par lautorite canonique competente toute activite de gestion se rapportant directement ou indirectement a leducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs forme et dune maniere generale se livrer a toute activite en lien avec son objet principal toutes activites parascolaires telles que laccueil, lhebergement, la restauration ainsi que la mise a disposition des locaux logec pourra passer convention avec letat, les collectivites territoriales ainsi quavec tout organisme concourant meme partiellement a son objet logec pourra acquerir tous les biens necessaires a la realisation de son objet ou en avoir la jouissance
Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 14 sept. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 oct. 2018
Source des dates : RNA · mise à jour 24 oct. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Abondance (74001) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74360
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- chef lieu, 74360 Abondance
Coordonnées publiées : 46.27940, 6.72035
Identifiants
- RNA
- W922002248
- ID Source
- W922002248
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 oct. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 744S
- Nom court
- OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES
- Adresse de gestion
- CHEF LIEU, 74360 ABONDANCE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 sept. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 oct. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 oct. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.