ASSOCIATION DE PARENTS DELEVES DE LENSEIGNEMENT LIBRE APEL DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE GENEVIEVE-SAINT PIERRE SAINT PAULr APEL SAINTE GENEVIEVE
Courbevoie · 92400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W922002591
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 RUE Jean-Pierre Timbaud, 92400 Courbevoie
SIREN
993692565 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993692565 · Source du 8 nov. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W922002591, provider returned W922002591
Sirene au 8 nov. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lEnseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, las
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 nov. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 7 mai 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99369256500019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 avr. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993692565 · Source du 8 nov. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Courbevoie (92026) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 92400
- Département
- 92
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 6 RUE Jean-Pierre Timbaud, 92400 Courbevoie
Coordonnées publiées : 48.89737, 2.25473
Identifiants
- RNA
- W922002591
- SIREN
- 993692565 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W922002591
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 922P
- Nom court
- APEL SAINTE GENEVIEVE
- Adresse de gestion
- 18 RUE DE BITCHE, 92400 COURBEVOIE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.