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RNA W923005835Sevres · 92310Active dans le RNA · état au 7 mai 2016
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l'observatoire des textes de base du rpc

Sevres · 92310

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Identifiant RNA
W923005835
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 bis AV du beau site, 92310 Sevres

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : veiller au respect des Textes de Base du Rassemblement Democratique du peuple Camerounais, lancer des alertes en cas de violation des Textes de Base du Rassemblement Democratique du Peuple Camerounais, detre le cadre general de reflexion sur les comportements immoraux et apporter des elements factuels permettant de dresser un etat des lieux precis et des pistes pour lutter contre ces fleaux, detre le cadre de reflexion, deducation et de communication Textes de Base du rassemblement Democratique du Peuple Camerounais, militer pour la paix, communiquer et sensibiliser pour la paix legalite de tous

Historique officiel

  1. Création de l’association

    14 avr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600191903 · Source du 7 mai 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W923005835 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160019.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevres (92072) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
92310
Département
92
Région
Île-de-France
Adresse
10 bis AV du beau site, 92310 Sevres

Coordonnées publiées : 48.81817, 2.19975

Identifiants

RNA
W923005835
ID Source
W923005835

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 mai 2016
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
923S
Nom court
L OBSERVATOIRE DES TEXTES DE BASE D...
Adresse de gestion
10 bis avenue du beau site, 92310 Sevres

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 mai 2016
Dernière déclaration en préfecture
14 avr. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 mai 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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