Comite des oeuvres sociales de la ville daubervilliers et des etablissements publics communaux daubervilliers
Aubervilliers · 93300
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- Identifiant RNA
- W931000302
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 37 RUE du Moutier, 93300 Aubervilliers
SIREN
923044671 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923044671 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931000302, provider returned W931000302
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir des activites culturelles,sociales,sportives et de loisir aupres des agents de la commune et des etablissements publics municipaux etre a linitiative et organisatrice dactions culturelles,sportives et de loisir a lexterieur et a linterieur de la collectivite,developper des initiatives permettant de mettre en oeuvre une solidarite active,de resserrer et de creer des liens entre les membres,mener toute action revendicative pour defendre les interets des personnels en matiere dacces aux loisirs,a la culture et aux sports,et en particulier la reconnaissance nationale des cos et des casc.sa duree est illimitee.elle est regie par les presents statuts.elle pratiquera aucune manifestation politique ou confessionnelle
« reprise dossier 1967-01797 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1967
- Publication au JOAFE
- 2 févr. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 oct. 2018
Source des dates : RNA · mise à jour 9 oct. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92304467100017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 20 janv. 1967
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923044671 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931000302, provider returned W931000302
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Aubervilliers (93001) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93300
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 37 RUE du Moutier, 93300 Aubervilliers
Coordonnées publiées : 48.91511, 2.37949
Identifiants
- RNA
- W931000302
- SIREN
- 923044671 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931000302
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 oct. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- COS
- Adresse de gestion
- 37 RUE DU MOUTIER, 93300 AUBERVILLIERS
- Observation
- reprise dossier 1967-01797
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 févr. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 oct. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 oct. 2018, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.