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RNA W931001085Rosny-Sous-Bois · 93110Active dans le RNA · état au 29 mai 2012
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Office municipal des sports de rosny sous bois O. M. S. rosny-sous-bois

Rosny-Sous-Bois · 93110

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Identifiant RNA
W931001085
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
HOTEL DE VILLE, 20 RUE Claude Pernes, 93110 Rosny-sous-Bois

SIREN
785610437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 785610437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W931001085, provider returned W931001085

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : concertation avec les representants de la municipalite: de soutenir, dencourager et de provoquer, tous efforts et toutes initiatives tendant a promouvoir te a developper pour tous, la pratique du sport, des activites de loisirs a caractere sportif, de faciliter, dans les memes domaines, un coordination defforts pour optimiser lemploi des installations et pour une totale efficacite du personnel encadrant, cest une structure de concertation, independante,veritable reflet de la population de la cite

Observation du registre

« Reprise dossier 1962-02549 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE ROSNY SOUS BOIS.

  1. Changement de nom

    « OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE ROSNY SOUS BOIS. » → « OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE ROSNY SOUS BOIS (O.M.S. ROSNY-SOUS-BOIS). »

    11 mai 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200211064 · Source du 26 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W931001085 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120021.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    concertation avec les représentants de la municipalité: de soutenir, d'encourager et de provoquer, tous efforts et toutes initiatives tendant à promouvoir te à développer pour tous, la pratique du sport, des activités de loisirs à caractère sportif, de faciliter, dans les mêmes domaines, un coordination d'efforts pour optimiser l'emploi des installations et pour une totale efficacité du personnel encadrant, c'est une structure de concertation, indépendante,véritable reflet de la population de la cité.

    11 mai 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200211064 · Source du 26 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W931001085 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120021.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
78561043700010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 785610437 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W931001085, provider returned W931001085

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rosny-Sous-Bois (93064) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
93110
Département
93
Région
Île-de-France
Adresse
HOTEL DE VILLE, 20 RUE Claude Pernes, 93110 Rosny-sous-Bois

Coordonnées publiées : 48.87221, 2.48829

Identifiants

RNA
W931001085
SIREN
785610437 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W931001085

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 mai 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
931P
Nom court
O.M.S.ROSNY-SOUS-BOIS
Adresse de gestion
HOTEL DE VILLE, 20 RUE CLAUDE PERNeS, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
Observation
Reprise dossier 1962-02549

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 janv. 1963
Dernière déclaration en préfecture
11 mai 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 mai 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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