Comite departemental de seine saint-denis de basket-ball
Bondy · 93140
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931003636
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE Fremin, 93140 Bondy
SIREN
378439202 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 378439202 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931003636, provider returned W931003636
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser et developper le basket ball au niveau departemental conformement aux directives de la Federation Francaise de Basket Ball, et dans la limite de la delegation accordee par celle-ci organiser des competitions de Basket Ball de toute nature au niveau departemental de diffuser toute documentation etou reglement, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du Basket Ball organiser des cours, des conferences, stages et examens
« REPRISE ASSISTEE 1966-01558 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 6 rue Frémin 93140 Bondy » → « 2 rue Frémin 93140 Bondy »
6 avr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100182017 · Source du 4 mai 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931003636 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210018.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 37843920200029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 5 mars 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 378439202 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931003636, provider returned W931003636
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bondy (93010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93140
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 2 RUE Fremin, 93140 Bondy
Coordonnées publiées : 48.90349, 2.47299
Identifiants
- RNA
- W931003636
- SIREN
- 378439202 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931003636
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE SAINT-DE
- Adresse de gestion
- 2 RUE FReMIN, 93140 BONDY
- Observation
- REPRISE ASSISTEE 1966-01558
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 1966
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.