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RNA W931004956Toulouse · 31200Active dans le RNA · état au 29 oct. 2024
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Toulouse · 31200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W931004956
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
le Motor, 44 RUE Michel Ange, 31200 Toulouse

SIREN
419660444 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 419660444 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W931004956, provider returned W931004956

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper, en France et a linternational, la mise en oeuvre dune plateforme commune de reflexion, de recherche-action, de transmission et de solidarite pour la valorisation des espaces-projets qui organisent leurs pratiques et experiementations autour des relations entre arts, territoires et populations

Observation du registre

« REPRISE ASSISTEE »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 5
Financements publics identifiés · 2019–2025
421 000 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ARTFACTORIES/AUTRE(S)PARTS

  1. Changement de nom

    « ARTFACTORIES/AUTRE(S)PARTS » → « ARTFACTORIES/AUTRESPARTS »

    19 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400440581 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W931004956 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

  2. Transfert du siège social

    « 12 rue Ferdinand Lassalle 31200 Toulouse » → « le Motor 44 rue Michel Ange 31200 Toulouse »

    19 oct. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400440581 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W931004956 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
5 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
41966044400052
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 mai 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

15 engagements de subvention · 2019 à 2025
421 000 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Formation des acteurs de la vie culturelle

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104622185:419660444:036100110901:0361-CGCA-C201:CCCCA15075:3800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2104622185

    38 000 €

  • Ministère de la Culture

    Revues, publications, colloques

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104501338:419660444:013100040304:0131-CGCA-C201:CCCCA15075:1800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2104501338

    18 000 €

  • Ministère de la Culture

    Formation des acteurs de la vie culturelle

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104501338:419660444:036100110901:0361-CGCA-C201:CCCCA15075:4000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2104501338

    40 000 €

  • Ministère de la Culture

    Formation / ressources - territoires

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104129758:419660444:036100110902:0361-CGCA-C201:CCCCA15075:4000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2104129758

    40 000 €

  • Ministère de la Culture

    Lieux non labellisés - créat°/diffus° pluridiscip.

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103819790:419660444:013100040404:0131-CGCA-C201:CCCCA15075:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2103819790

    20 000 €

Voir les 10 autres engagements publiés
  • Ministère de la Culture

    Formation / ressources - territoires

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103819790:419660444:036100110902:0361-CGCA-C201:CCCCA15075:4000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2103819790

    40 000 €

  • Ministère de la Culture

    Formation / ressources - territoires

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103819790:419660444:036100110902:0361-CTAC-C704:CCC2TDC475:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2103819790

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à l?innovation

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103374888:419660444:036100110512:0361-CGCA-C201:CCCCA15075:4000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2103374888

    40 000 €

  • Ministère de la Culture

    Ethnologie - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103458781:419660444:017500200701:0175-DR69-D669:CCDDR02069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2103458781

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à l?innovation

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102984282:419660444:022400080512:0224-CGCA-C201:CCCCA14075:4000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102984282

    40 000 €

  • Ministère de la Culture

    Ethnologie - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102990393:419660444:017500200701:0175-DR69-D669:CCDDR03069:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102990393

    20 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien aux organismes professionnels et syndicaux

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102669927:419660444:013100040504:0131-CGCA-C201:CCCCA14075:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102669927

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à l?innovation

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102675518:419660444:022400080512:0224-CGCA-C201:CCCCA14075:5500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102675518

    55 000 €

  • Ministère de la Culture

    Formation / ressources - territoires

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102675518:419660444:022400080902:0224-CSGC-C405:CCCSG17075:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102675518

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Ethnologie - hors CPER

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102702590:419660444:017500200701:0175-DR69-D669:CCDDR02069:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 419660444 · ministry commitment number (EJ): 2102702590

    20 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 419660444 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W931004956, provider returned W931004956

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W931004956 · Source du 29 oct. 2024 · Collecté le 16 juin 2026

    website field on the same registry record · RNA record W931004956

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31200
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
le Motor, 44 RUE Michel Ange, 31200 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.62288, 1.44950

Identifiants

RNA
W931004956
SIREN
419660444 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W931004956

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
313P
Nom court
ARTFACTORIES
Adresse de gestion
46 RUE JEAN GAYRAL, 31200 TOULOUSE
Observation
REPRISE ASSISTEE

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 juin 1998
Dernière déclaration en préfecture
19 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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