Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de montreuil cos
Montreuil · 93100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931006040
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3eme Etage Tour Altais, 1 PL Aime Cesaire, 93100 Montreuil
SIREN
309600393 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 309600393 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931006040, provider returned W931006040
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : mission dactions dans les domaines sportifs, loisirs, vacances culturels et devenementiels fixes dans des conditions definies par le conseil dadministration
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1967
- Publication au JOAFE
- 16 juil. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 oct. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 11 déc. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 30960039300032
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 oct. 1983
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 309600393 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931006040, provider returned W931006040
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montreuil (93048) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93100
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 3eme Etage Tour Altais, 1 PL Aime Cesaire, 93100 Montreuil
Coordonnées publiées : 48.86067, 2.44181
Identifiants
- RNA
- W931006040
- SIREN
- 309600393 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931006040
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- COS
- Adresse de gestion
- 1 BOULEVARD HENRI BARBUSSE, 93100 MONTREUIL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 juil. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.