Comite union sportive de lenseignement primaire 3eme circonscription du 93
Bondy · 93140
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- Identifiant RNA
- W931006580
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Inspection de lEducation Nationale, 6 RUE des Ecoles, 93140 Bondy
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir, organiser, controler les activites sportives scolaires se deroulant en dehors des heures denseignement sur le territoire de la 3eme circonscription elementaire du 93
« REPRISE ASSISTEE »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 15 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 nov. 2014
Source des dates : RNA · mise à jour 18 déc. 2014.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bondy (93010) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 93140
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Inspection de lEducation Nationale, 6 RUE des Ecoles, 93140 Bondy
Identifiants
- RNA
- W931006580
- ID Source
- W931006580
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 déc. 2014
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports scolaires ou universitaires
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- COMITE UNION SPORTIVE DE LENSEIGNE...
- Adresse de gestion
- Inspection de lEducation Nationale, 6 rue des Ecoles, 93140 BONDY
- Observation
- REPRISE ASSISTEE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 mai 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 nov. 2014
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 déc. 2014, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.