Comite de defense et de promotion du centre de sante elsa rustin
Bagnolet · 93170
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931007912
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE Sadi Carnot, 93170 Bagnolet
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defendre et promouvoir le centre de sante municipal
« REPRISE ASSISTEE »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES USAGERS DU CENTRE DE SANTE MUNICIPAL DE BAGNOLET. · COMITE DES USAGERS DU CENTRE DE SANTE MUNICIPAL "ELSA RUSTIN".
Changement de nom
« COMITE DES USAGERS DU CENTRE DE SANTE MUNICIPAL "ELSA RUSTIN". » → « COMITE DE DEFENSE ET DE PROMOTION DU CENTRE DE SANTE " ELSA RUSTIN. »
17 juil. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500441872 · Source du 31 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931007912 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150044.taz
Modification de l’objet déclaré
défendre et promouvoir le centre de santé municipal.
17 juil. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500441872 · Source du 31 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931007912 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150044.taz
Changement de nom
« COMITE DES USAGERS DU CENTRE DE SANTE MUNICIPAL DE BAGNOLET. » → « COMITE DES USAGERS DU CENTRE DE SANTE MUNICIPAL ELSA RUSTIN. »
24 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000031292 · Source du 16 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931007912 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100003.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bagnolet (93006) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93170
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 13 RUE Sadi Carnot, 93170 Bagnolet
Coordonnées publiées : 48.86734, 2.41756
Identifiants
- RNA
- W931007912
- ID Source
- W931007912
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 oct. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- ELSA RUSTIN
- Adresse de gestion
- 2 RUE ANATOLE FRANCE, 93170 BAGNOLET
- Observation
- REPRISE ASSISTEE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 mars 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 oct. 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.