Les bulls depinay
Epinay-Sur-Seine · 93800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931009191
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 PL Charles Munch, 93800 Epinay-sur-Seine
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir le football americain dans la ville dEpinay sur seine , pour defendre le but de lassociation , le bureau prevu a larticle 10 ci-dessous , pourra designer un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par deliberation speciale produite en quatre exemplaires , le bureau pourra designer un conseil pour assister le membre du bureau designe , tous deux devront etre porteur dun original des presents et de la deliberation speciale du bureau les designant
Historique officiel
Création de l’association
22 avr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100191295 · Source du 7 mai 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931009191 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110019.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Epinay-Sur-Seine (93031) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93800
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 1 PL Charles Munch, 93800 Epinay-sur-Seine
Coordonnées publiées : 48.95400, 2.32794
Identifiants
- RNA
- W931009191
- ID Source
- W931009191
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mai 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- autres sports collectifs (baseball, hockey sur gazon, hockey sur glace, football américain)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- BULLS
- Adresse de gestion
- 1 place Charles Munch, 93800 Epinay-sur-Seine
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 mai 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 avr. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.