Conseil citoyen du quartier la noue clos francais

Montreuil · 93100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W931016794
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: MAISON DES ASSOCIATIONS, 35 37 AV DE LA RESISTANCE, 93100 Montreuil

SIREN
834266363 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 834266363 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W931016794, provider returned W931016794

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : conferer les personnalites morale et juridique au conseil citoyen cree par arrete prefectoral 2016-0600 Prefecture 93 du 8 mars 2016 conformement aux dispositions de lart 7 de la Loi 2014-173 du 21 fevrier 2014

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Voir l'annonce au Journal officiel

Historique officiel

2017
Création de l’association
27 oct. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700441505 · Source du 4 nov. 2017 · Collecté le 4 oct. 2026
exact RNA: W931016794

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 83426636300011
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 27 oct. 2017

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 834266363 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931016794, provider returned W931016794

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Montreuil (93048) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 93100
Département: 93
Région: Île-de-France
Adresse: MAISON DES ASSOCIATIONS, 35 37 AV DE LA RESISTANCE, 93100 Montreuil

Coordonnées publiées : 48.86002, 2.43670

Identifiants

RNA: W931016794
SIREN: 834266363 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source: W931016794

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 4 nov. 2017
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): activités civiques, information civique
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 931P
Nom court: CONSEIL CITOYEN LA NOUE CLOS FRANCAIS
Adresse de gestion: MAISON DES ASSOCIATIONS, 35 37 AVENUE DE LA RESISTANCE, 93100 MONTREUIL

Dates du registre

Publication au JOAFE: 4 nov. 2017
Dernière déclaration en préfecture: 27 oct. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 4 nov. 2017, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.