Aide conseil droits et devoirs ac2d
Dugny · 93440
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931025904
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16, 16 RES du Pont-Yblon, 93440 Dugny
SIREN
911578565 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 911578565 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931025904, provider returned W931025904
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir lautonomie a la mobilite pour les personnes en difficulte, notamment la formation a la conduite automobile informer sur les lois et reglements en vigueur en France et au pays de provenance, dans la mesure ou ces lois et reglements concerne lobjet de lassociation entreprendre, organiser, animer ou patronner des activites ayant un caractere culturel, sportif, scientifique, ecologique, touristique et humanitaire de nature a creer ou a renforcer la connaissance entre la France et linternational entreprendre et organiser des echanges, des expositions et maniere a renforcer et a favoriser le developpement des activites economiques creer et accompagner de nouvelles activites dans lentreprenariat social et solidaire
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
9 févr. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200072117 · Source du 15 févr. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931025904 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220007.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91157856500010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 févr. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 911578565 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931025904, provider returned W931025904
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dugny (93030) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93440
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 16, 16 RES du Pont-Yblon, 93440 Dugny
Coordonnées publiées : 48.95558, 2.44620
Identifiants
- RNA
- W931025904
- SIREN
- 911578565 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931025904
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 févr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- AC2D
- Adresse de gestion
- 16, 16 RESIDENCE DU PONT-YBLON, 93440 DUGNY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 févr. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 févr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 févr. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.