Association du tribunal administratif de montreuil
Montreuil · 93100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931026778
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 Rue Catherine Puig Niveau, 206 RUE de Paris, 93100 Montreuil
SIREN
921058350 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921058350 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931026778, provider returned W931026778
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser ou dorganiser des activites dans les domaines culturels, artistiques, sportifs, et de loisirs pour lensemble des personnels en service et anciennement en service du Tribunal administratif de Montreuil, ainsi que de leurs familles, afin de renforcer la cohesion et le bien-etre de ses membres et de participer au rayonnement de la juridiction, sans que lenumeration ci-dessus puisse etre consideree comme limitative des activites de lassociation
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
18 oct. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200432244 · Source du 25 oct. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931026778 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92105835000015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 oct. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 921058350 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931026778, provider returned W931026778
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montreuil (93048) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93100
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 7 Rue Catherine Puig Niveau, 206 RUE de Paris, 93100 Montreuil
Coordonnées publiées : 48.85594, 2.42113
Identifiants
- RNA
- W931026778
- SIREN
- 921058350 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931026778
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES, SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- ATAM
- Adresse de gestion
- NGUER Mame, 206 RUE DE PARIS, 93100 MONTREUIL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 oct. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.