Association du master 2 droit des activites numeriques universite sorbonne Paris nord association du m2 dan uspn
Villetaneuse · 93430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931029538
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 99 AV Jean Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
SIREN
939926812 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 939926812 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931029538, provider returned W931029538
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promotion des activites liees au droit des activites numeriques, encouragement a la reflexion juridique sur les enjeux du numerique, sensibilisation aux evolutions legislatives et reglementaires
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
1 janv. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500011302 · Source du 7 janv. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931029538 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250001.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 69.10Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 93992681200016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 939926812 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931029538, provider returned W931029538
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villetaneuse (93079) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93430
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 99 AV Jean Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
Coordonnées publiées : 48.95987, 2.34493
Identifiants
- RNA
- W931029538
- SIREN
- 939926812 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931029538
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION, INFORMATION COMMUNICATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- ASSOCIATION DU M2 DAN USPN
- Adresse de gestion
- 99 AVENUE JEAN BAPTISTE CLEMENT, 93430 VILLETANEUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 janv. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 janv. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 janv. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.