Master droit prive general-universite sorbonne Paris nord dpg uspn
Villetaneuse · 93430
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W931030955
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Sorbonne Paris Nord Campus Villetaneuse, 99 AV Jean-Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
SIREN
999873771 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 999873771 · Source du 16 janv. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931030955, provider returned W931030955
Sirene au 16 janv. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir le diplome de master Droit prive general et de tous ses parcours, renforcer la cohesion et l entraide entre les etudiants de ce cursus, defendre leurs interets, assurer des seances de tutorat, organiser des evenements divers et, a titre accessoire, exercer une activite commerciale
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
31 déc. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600022327 · Source du 13 janv. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W931030955 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99987377100011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 31 déc. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 999873771 · Source du 16 janv. 2026 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W931030955, provider returned W931030955
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villetaneuse (93079) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93430
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Universite Sorbonne Paris Nord Campus Villetaneuse, 99 AV Jean-Baptiste Clement, 93430 Villetaneuse
Coordonnées publiées : 48.95482, 2.34183
Identifiants
- RNA
- W931030955
- SIREN
- 999873771 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W931030955
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de titres, de diplômes, AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 931P
- Nom court
- DPG-USPN
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD CAMPUS, 99 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 93430 VILLETANEUSE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 2026
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.