Comite departemental de tir a larc de seine-saint-denis, famille de noisy-le-sec

Historique officiel

Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE TIR A L'ARC DE LA SEINE-SAINT-DENIS. FAMILLE DE NOISY-LE-SEC.

1. 2026

   Transfert du siège social

   « Hall 2 32 rue DELIZY 93500 Pantin » → « Compagnie de Bondy 3 ruelle Sainte-Barbe 93140 Bondy »

   3 juin 2026

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202600252610 · Source du 23 juin 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W932000343 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260025.taz

2. 2023

   Modification de l’objet déclaré

   D'organiser, diriger et développer la pratique du Tir à l'Arc sous toutes ses formes par des réunions, des stages et des exercices de plein air ou en salle, ou en espace naturel, étant entendu que la discipline du Tir à l'Arc qui consiste en l'utilisation d'un arc, d'une flèche, d'une cible comprend également des disciplines connexes avec l'utilisation d'arcs classiques (dits recourbés), traditionnels (dit droits) ou à cames ou à poulies (dits composés), sur tout type de blason ou cible de fabrication bi ou tri dimensionnelle. D'encourager le maintien et la promotion de la tradition dont elle a héritée de la Famille de Noisy-le-Sec qui continue d'exister en son sein conformément à son règlement. De promouvoir, d'enseigner, d'organiser, de gérer la pratique du Tir à l'Arc ainsi que des activités sportives dans sa zone géographique et sur le territoire national. De développer les actions sportives en faveur de tous les publics. D'aider à la formation de nouvelles associations en favorisant et en propageant l'exercice du Tir à l'Arc. De créer et d'organiser des concours et compétitions départementales, ainsi que régionales, nationales ou internationales en concertation avec les entités concernées. De relayer la politique de développement de la F.F.T.A. Sa durée est illimitée. Elle avait son siège au domicile du Président et, par décision de l'Assemblée Générale du 14 février 2009 il a été transféré à l'adresse suivante : c/o CDOS de Seine-Saint-Denis Rue Delizy 93500 PANTIN. Il pourra être transféré, en tout lieu du département, par simple décision du Comité Directeur après ratification par la plus proche assemblée générale. Elle contribue à la mise en œuvre de la politique de la FFTA ainsi qu'à l'application des décisions fédérales. Elle reçoit délégation de la Fédération pour exercer ses missions dans le domaine des formations,des organisations, de la règlementation sportive, dans le respect des lois et règlements en vigueur, et en harmonie avec le Comité Régional. La délégation peut lui être retirée par le Comité Directeur de la FFTA pour tout motif contraire aux intérêts de la Fédération. Elle est administrée par un Comité Directeur Dont le mode d'élection, le mode de fonctionnement et les pouvoirs sont définis dans les présents statuts. Le Comité Départemental s'interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel ou toute disposition présentant un caractère discriminatoire dans l'organisation et dans la vie de l'association. En l’occurrence le port de tout signe ostentatoire d'appartenance à une religion ou à un mouvement confessionnel ou politique ou sectaire est prohibé en tout lieu de l'exercice ds activités de l'Association et de ses associations affiliées.

   14 févr. 2023

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202300112564 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W932000343 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz

3. 2009

   Changement de nom

   « COMITE DEPARTEMENTAL DE TIR A L'ARC DE LA SEINE-SAINT-DENIS. FAMILLE DE NOISY-LE-SEC. » → « COMITE DEPARTEMENTAL DE TIR A L'ARC DE SEINE-SAINT-DENIS, FAMILLE DE NOISY-LE-SEC. »

   31 mars 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900152161 · Source du 11 avr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W932000343 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090015.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 447958588 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W932000343, provider returned W932000343

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

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Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 11 juin 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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