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RNA W932000770Sevran · 93270Dissoute · état au 16 juin 2014
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Association pour l'amelioration des conditions d'hospitalisation a p a c h

Sevran · 93270

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 9 mai 2014.

Identifiant RNA
W932000770
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hopital Rene Muret, AV du Dr Schaeffner, 93270 Sevran

SIREN
401940291 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 401940291 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W932000770, provider returned W932000770

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Amelioration du fonctionnement des services

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1988

Publication au JOAFE
14 sept. 1988
Dernière déclaration en préfecture
16 juin 2014

Source des dates : RNA · mise à jour 16 juin 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40194029100016
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
22 juil. 1988

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 401940291 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W932000770, provider returned W932000770

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevran (93071) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
93270
Département
93
Région
Île-de-France
Adresse
Hopital Rene Muret, AV du Dr Schaeffner, 93270 Sevran

Coordonnées publiées : 48.93631, 2.50982

Identifiants

RNA
W932000770
SIREN
401940291 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W932000770

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 juin 2014
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales, SANTÉ
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
932S
Nom court
ASSOCIATION POUR L AMELIORATION D...
Adresse de gestion
Hopital Rene Muret, avenue du Dr Schaeffner, 93270 SEVRAN
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 sept. 1988
Dernière déclaration en préfecture
16 juin 2014
Dissolution déclarée
9 mai 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 juin 2014, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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