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RNA W932001011Sevran · 93270Active dans le RNA · état au 24 nov. 2021
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Association locale pour le culte des temoins de jehovah de sevran

Sevran · 93270

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W932001011
Nature juridique
Non établi
Adresse déclarée
15 RUE de Rougemont, 93270 Sevran

SIREN
387803414 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 387803414 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W932001011, provider returned W932001011

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : subvenir exclusivement aux frais, a lentretien et a lexercice public du culte des Temoins de Jehovah apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un objet identique lassociation pourra acquerir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts quelle sest fixes et, dune maniere generale, realiser toute transaction mobiliere ou immobiliere en vue de lexercice public du culte des Temoins de Jehovah le fonctionnement de lassociation sera regle par les presents statuts et en conformite avec la constitution du culte des Temoins de Jehovah

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2002-08-31 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    subvenir exclusivement aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; l'association pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah.

    27 juin 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300291724 · Source du 20 juil. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W932001011 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130029.taz

  2. Modification officielle publiée

    20 janv. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200041825 · Source du 28 janv. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W932001011 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120004.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations religieuses (94.91Z)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
38780341400037
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
5 avr. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 387803414 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W932001011, provider returned W932001011

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevran (93071) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
93270
Département
93
Région
Île-de-France
Adresse
15 RUE de Rougemont, 93270 Sevran

Coordonnées publiées : 48.93566, 2.52860

Identifiants

RNA
W932001011
SIREN
387803414 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W932001011

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 nov. 2021
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
932S
Nom court
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DE...
Adresse de gestion
31 RUE EMILE LAHN, 93150 LE BLANC MESNIL
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree :2002-08-31

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 déc. 1975
Dernière déclaration en préfecture
26 mai 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 nov. 2021, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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