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RNA W932003803Sevran · 93270Dissoute · état au 10 oct. 2015
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Amicale des parents deleves independants des trefles apei des trefles

Sevran · 93270

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 15 sept. 2015.

Identifiant RNA
W932003803
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
14 ALL des Mesanges, 93270 Sevran

SIREN
753596709 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 753596709 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W932003803, provider returned W932003803

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement public etudier tout ce qui concerne linteret des eleves au point de vue moral, intellectuel et materiel faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dont releve letablissement assurer la representation des familles dans les conseils et organismes existants apporter son concours a ladministration de letablissement en vue dameliorer les conditions de la vie scolaire des eleves suivre tous projets relatifs aux enfants des ecoles du groupe scolaire Victor Hugo et Lamartine promouvoir et gerer directement ou en participation dans linteret des eleves et de leurs familles, toutes organisations de manifestations periscolaires de caractere educatif, culturel et sportif promouvoir etou faire lintermediaire pour le developpement de toutesactivites periscolaires ou extra-scolaires a caractere educatif, culturel ou sportif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    29 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500411626 · Source du 10 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W932003803 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150041.taz

  2. Création de l’association

    12 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100311585 · Source du 30 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W932003803 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110031.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
75359670900018
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
8 juil. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 753596709 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W932003803, provider returned W932003803

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sevran (93071) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
93270
Département
93
Région
Île-de-France
Adresse
14 ALL des Mesanges, 93270 Sevran

Coordonnées publiées : 48.92783, 2.53581

Identifiants

RNA
W932003803
SIREN
753596709 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W932003803

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 oct. 2015
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
932S
Nom court
APEI DES TRELES
Adresse de gestion
72 RUE GEORGE DENANCE, 93270 SEVRAN

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 juil. 2011
Dernière déclaration en préfecture
29 sept. 2015
Dissolution déclarée
15 sept. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 oct. 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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