Comite des oeuvres sociales du personnel du syndicat dequipement et damenagement des pays de France et de laulnoye
Sevran · 93270
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W932003979
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 AV du Commandant Charcot, 93270 Sevran
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : resserrer les liens damitie qui unissent ses membrespratiquer lentraideorganiser des fetes,excursions
Repères dans le temps
Création déclarée en 1985
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 nov. 1985
Source des dates : RNA · mise à jour 8 déc. 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sevran (93071) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93270
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 3 AV du Commandant Charcot, 93270 Sevran
Coordonnées publiées : 48.93489, 2.51828
Identifiants
- RNA
- W932003979
- ID Source
- W932003979
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 déc. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 932S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- 3 avenue du Commandant Charcot, 93270 SEVRAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 déc. 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 nov. 1985
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 déc. 2011, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.