Conference medicale detablissement de lhopital prive de la seine-saint-denis cme hpssd
Le Blanc-Mesnil · 93150
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- Identifiant RNA
- W932004640
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 7 AV Henri Barbusse, 93150 Le Blanc-Mesnil
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : appliquer au sein de lhopital prive de la Seine-Saint-Denis toutes les dispositions de la loi et des textes subsequents relatifs aux attributions et au fonctionnement des conferences medicales dans les Etablissements de Sante Prive adherer a la convention CME-etablissement General de Sante adherer au Reglement Interieur des medecins des Etablissements General de Sante sassurer du fonctionnement normal et legal du compte mandataire
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
13 avr. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300151822 · Source du 13 avr. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W932004640 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130015.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Blanc-Mesnil (93007) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93150
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 7 AV Henri Barbusse, 93150 Le Blanc-Mesnil
Coordonnées publiées : 48.93633, 2.45779
Identifiants
- RNA
- W932004640
- ID Source
- W932004640
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 avr. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 932S
- Nom court
- CME HPSSD
- Adresse de gestion
- 7 avenue Henri Barbusse, 93150 Le Blanc-Mesnil
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 avr. 2013
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.