Communaute professionnelle territoriale de sante clichy-sous-bois montfermeil cpts clichy-sous-bois montfermeil
Montfermeil · 93370
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- Identifiant RNA
- W932012635
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Rez de Chaussee, 4 PL Jean Mermoz, 93370 Montfermeil
SIREN
923757298 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923757298 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W932012635, provider returned W932012635
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : ameliorer lacces aux soins et organiser des parcours pluri-professionnels autour du patient afin de developper des actions territoriales de prevention, de mettre en place des actions en faveur de la qualite et de la pertinence des soins, daccompagner les Professionnels de sante sur le territoire des villes de Clichy-sous-Bois et de Montfermeil, de favoriser la coordination pluridisciplinaire et le partenariat entre les professionnels pour ameliorer la prise en charge globale des patients
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
2 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300161779 · Source du 18 avr. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W932012635 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230016.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92375729800016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 avr. 2023
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 930036181
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 24 janv. 2023
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 930036181 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 923757298 · FINESS legal entity: 930036181
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923757298 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W932012635, provider returned W932012635
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923757298 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W932012635, provider returned W932012635
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montfermeil (93047) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 93370
- Département
- 93
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Rez de Chaussee, 4 PL Jean Mermoz, 93370 Montfermeil
Coordonnées publiées : 48.90153, 2.57123
Identifiants
- RNA
- W932012635
- SIREN
- 923757298 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W932012635
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 avr. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 932S
- Nom court
- CPTS CLICHY-SOUS-BOIS MONTFERMEIL
- Adresse de gestion
- REZ DE CHAUSSEE, 4 PLACE JEAN MERMOZ, 93370 MONTFERMEIL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 avr. 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 avr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 avr. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.