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RNA W941001214Sucy-En-Brie · 94370Active dans le RNA · état au 31 oct. 2023
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Le verger des noyers

Sucy-En-Brie · 94370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W941001214
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 ALL des Noyers, 94370 Sucy-en-Brie

SIREN
924320195 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 924320195 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W941001214, provider returned W941001214

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Permettre a tous les habitants des Noyers qui le desirent dobtenir une parcelle de terrain cultivable.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 38 rue de la République 94370 Sucy-en-Brie » → « 4 allée des Noyers 94370 Sucy-en-Brie »

    16 oct. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300441753 · Source du 31 oct. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W941001214 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
01.13Z
Établissements
1
SIRET (siège)
92432019500010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
19 oct. 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 924320195 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W941001214, provider returned W941001214

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sucy-En-Brie (94071) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94370
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
4 ALL des Noyers, 94370 Sucy-en-Brie

Coordonnées publiées : 48.77760, 2.51073

Identifiants

RNA
W941001214
SIREN
924320195 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W941001214

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 oct. 2023
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
941P
Adresse de gestion
38 RUE DE LA REPUBLIQUE, 94370 SUCY EN BRIE

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture
16 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 oct. 2023, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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