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RNA W941002794Sucy-En-Brie · 94370Active dans le RNA · état au 4 août 2009
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Conseil des parents deleves du college denseignement secondaire mixte du fort

Sucy-En-Brie · 94370

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W941002794
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
CES MIXTE DU FORT, AV de la Pleiade, 94370 Sucy-en-Brie

SIREN
909019127 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 909019127 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W941002794, provider returned W941002794

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Assurer une liaison permanente entre la direction,les profs,les parents et permettre a ces derniers de se concerter sur toute actionconcernant les interets moraux et materiels de leurs enfants

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1974

Publication au JOAFE
14 juin 1974
Dernière déclaration en préfecture
20 nov. 2008

Source des dates : RNA · mise à jour 4 août 2009.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
90901912700010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 mai 1974

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 909019127 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W941002794, provider returned W941002794

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sucy-En-Brie (94071) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94370
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
CES MIXTE DU FORT, AV de la Pleiade, 94370 Sucy-en-Brie

Coordonnées publiées : 48.77057, 2.53087

Identifiants

RNA
W941002794
SIREN
909019127 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W941002794

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 août 2009
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION, associations d'étudiants, d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
941P
Nom court
CONSEIL
Adresse de gestion
CES MIXTE DU FORT, Avenue de la Pleiade, 94370 SUCY EN BRIE
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 juin 1974
Dernière déclaration en préfecture
20 nov. 2008

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 août 2009, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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