Comite departemental de billard du val-de-marne C. D. B. V. M.

Historique officiel

1. 2015

   Modification de l’objet déclaré

   organiser le billard sportif dans le département du Val de Marne et d'en favoriser l'accès à toutes et à tous ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, de diriger et de coordonner leurs activités, en favorisant et en propageant l'exercice du sport billard ; promouvoir, diriger et développer la pratique des différents types de jeux sous toutes leurs formes ; organiser la pratique compétitive et de haut niveau, dans le respect des codes sportifs et règlements édités par les diverses instances du billard ; vérifier le strict respect des dispositions du chapitre III de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; participer à l'éducation par l'enseignement de ses disciplines et la formation de ses cadres ; collaborer solidairement à la vie et au développement des activités physiques et sportives sur le territoire départemental, en représentant le billard dans les instances du mouvement sportif départemental.

   24 févr. 2015

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201500281750 · Source du 11 juil. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W941009824 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150028.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 479392730 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

  exact RNA: queried W941009824, provider returned W941009824

Sites et liens publics

• Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

  Déclaré par l’association · RNA

  Consulter la source · Réf. W941009824 · Source du 23 janv. 2026 · Collecté le 16 juin 2026

  website field on the same registry record · RNA record W941009824

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 23 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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