Association du master 2 droit des contrats et des pratiques commerciales Paris 12 ampc
Creteil · 94000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W941010022
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte de Droit, 8385 AV du General de Gaulle, 94000 Creteil
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir le master par le biais de rencontres, colloques, debats et autres activites diverses en lien avec le contenu du master, a savoir le droit des contrats, quil soient internationaux ou purement internes cette association a aussi pour objectif de mettre en place un reseau de contacts entre les anciens et les nouveaux etudiants du master, par lechange dinformation sur le deroulement de ce dernier ainsi que les possibles debouches dune telle formation lassociation se reserve la possibilite de vendre de maniere occasionnelle tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptibles de contribuer a sa realisation
Historique officiel
Création de l’association
30 sept. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500411657 · Source du 10 oct. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W941010022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150041.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Creteil (94028) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 94000
- Département
- 94
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- Faculte de Droit, 8385 AV du General de Gaulle, 94000 Creteil
Coordonnées publiées : 48.79374, 2.44654
Identifiants
- RNA
- W941010022
- ID Source
- W941010022
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 oct. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 941P
- Nom court
- AMPC
- Adresse de gestion
- 48, promenade des Anglais, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 oct. 2015
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 sept. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 oct. 2015, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.