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RNA W941011329Sucy-En-Brie · 94370Active dans le RNA · état au 20 juil. 2017
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Sucy-En-Brie · 94370

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Identifiant RNA
W941011329
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Residence Chateau de Sucy, 1 CITE1 Verte, 94370 Sucy-en-Brie

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : agir pour la protection et lamenagement du cadre de vie et de lenvironnement ainsi que pour la sauvegarde du caractere particulier de Sucy en Brie, dans le respect de son histoire et en harmonie avec son environnement monumental et naturel faire respecter la legislation et les reglementations concernant lurbanisme et lenvironnement par letat, les collectivites territoriales, les personnes morales et physiques de conseiller eventuellement tout aadherent qui serait confronte a un probleme en rapport avec lurbanisme ou lenvironnement

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1991

Publication au JOAFE
22 janv. 1992
Dernière déclaration en préfecture
13 juil. 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 20 juil. 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sucy-En-Brie (94071) · rattachement par code postal unique
Code postal
94370
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
Residence Chateau de Sucy, 1 CITE1 Verte, 94370 Sucy-en-Brie

Identifiants

RNA
W941011329
ID Source
W941011329

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 juil. 2017
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES, ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
941P
Adresse de gestion
JEAN-CLAUDE BOURGEOIS, ReSIDENCE CHaTEAU DE SUCY, 1 CITe VERTE, 94370 SUCY EN BRIE
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 janv. 1992
Dernière déclaration en préfecture
13 juil. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 juil. 2017, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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