Comite des oeuvres sociales des territoriaux de fontenay-sous-bois et de ses etablissements publics
Fontenay-Sous-Bois · 94120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W942001077
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 ESPL1 Louis Bayeurte, 94120 Fontenay-sous-Bois
SIREN
815015052 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 815015052 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W942001077, provider returned W942001077
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : RESSERER LES LIENS DAMITIE DE PRATIQUER LENTRAIDE, DORGANISER LES LOISIRS LARBRE DE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA VILLE DE FONTENAY-SOUS-BOIS.
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA VILLE DE FONTENAY-SOUS-BOIS. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES TERRITORIAUX DE FONTENAY-SOUS-BOIS ET DE SES ETABLISSEMENTS PUBLICS. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
27 mars 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000131498 · Source du 27 mars 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W942001077 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100013.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81501505200013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 5 mars 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 815015052 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W942001077, provider returned W942001077
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 94120
- Département
- 94
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 4 ESPL1 Louis Bayeurte, 94120 Fontenay-sous-Bois
Coordonnées publiées : 48.84900, 2.47491
Identifiants
- RNA
- W942001077
- SIREN
- 815015052 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W942001077
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 janv. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 942S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES TERRIT
- Adresse de gestion
- 51 bis avenue de Stalingrad, 94120 FONTENAY SOUS BOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 janv. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 janv. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.