Degre six
Fontenay-Sous-Bois · 94120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W942003925
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 RES du Clos dOrleans, 94120 Fontenay-sous-Bois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir les artistes et le spectacle en general dans le domaine de la musique,de la peinture, de la sculpture, de lartisanat,du theatre,de la technique et des spectacles vivants sans ingerence politique ou religieuseet plus generalement de permettre lacces de tous la la pratique des activites de son ressort,en sinterdisant toute discrimination et en veillant au respect de ces principes par ses membres
Historique officiel
Création de l’association
28 avr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100191365 · Source du 7 mai 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W942003925 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110019.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 94120
- Département
- 94
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 4 RES du Clos dOrleans, 94120 Fontenay-sous-Bois
Coordonnées publiées : 48.84184, 2.46980
Identifiants
- RNA
- W942003925
- ID Source
- W942003925
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 mai 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 942S
- Adresse de gestion
- 4 residence du Clos dOrleans, 94120 Fontenay-sous-Bois
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 mai 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 avr. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 mai 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.