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RNA W942004338Fontenay-Sous-Bois · 94120Active dans le RNA · état au 5 mars 2022
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Basket club de fontenay sous bois

Fontenay-Sous-Bois · 94120

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W942004338
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40 bis RUE de Rosny, 94120 Fontenay-sous-Bois

SIREN
402654826 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 402654826 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W942004338, provider returned W942004338

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratiquer le basket-ball, pour les personnes valides et aussi pour les personnes en situation de handicap troubles moteurs, troubles cognitifs ou psychiques, troubles sensoriels

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1972

Publication au JOAFE
9 mai 1972
Dernière déclaration en préfecture
4 sept. 2021

Source des dates : RNA · mise à jour 5 mars 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40265482600013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 1972

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 402654826 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W942004338, provider returned W942004338

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94120
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
40 bis RUE de Rosny, 94120 Fontenay-sous-Bois

Coordonnées publiées : 48.84980, 2.47392

Identifiants

RNA
W942004338
SIREN
402654826 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W942004338

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 mars 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
942S
Adresse de gestion
94120 FONTENAY SOUS BOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 mai 1972
Dernière déclaration en préfecture
4 sept. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 mars 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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