CHAPITRE DERBY Ndeg 79
Fontenay-Sous-Bois · 94120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W942005313
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 RUE du Clos dOrleans, 94120 Fontenay-sous-Bois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mise en oeuvre de tous moyens destines a permettre a ses adherents, egalement et imperativement membres du Grand Chapitre Francais GCF, la pratique, dans le cadre des principes et des regles dudit GCF, des Ordres de Sagesse du Rite Maconnique dit rite francais ou rite moderne qui furent definis par le Grand Chapitre General de France vers 1785 exercice occasionnel dune activite de bienfaisance ou dentraide au profit de certains de ses membres, de leur famille ou dassociations caritatives acquisition de decors et objets necessaires a lactivite
Historique officiel
Transfert du siège social
9 rue du Clos d'Orléans, 94120 Fontenay-sous-Bois
7 mars 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800231915 · Source du 9 juin 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W942005313 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180023.taz
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
15 nov. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400461914 · Source du 15 nov. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W942005313 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140046.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 94120
- Département
- 94
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 9 RUE du Clos dOrleans, 94120 Fontenay-sous-Bois
Coordonnées publiées : 48.84344, 2.46775
Identifiants
- RNA
- W942005313
- ID Source
- W942005313
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 mai 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 942S
- Adresse de gestion
- 9 RUE DU CLOS DORLeANS, 94120 FONTENAY SOUS BOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 nov. 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.