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RNA W942005601Nogent-Sur-Marne · 94736Active dans le RNA · état au 20 janv. 2024
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Association francaise du symbole des producteurs paysans France

Nogent-Sur-Marne · 94736

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Identifiant RNA
W942005601
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
45 bis AV de la Belle Gabrielle, 94736 Nogent-sur-Marne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir le Symbole des Producteurs Paysans, label de commerce equitable appartenant aux producteurs, aupres des consommateurs, des entreprises et du public en general et representer ce label en France aupres des reseaux dacteurs de la societe civile et aupres des institutions publiques

Historique officiel

  1. Création de l’association

    22 juil. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500361372 · Source du 5 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W942005601 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150036.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Nogent-Sur-Marne (94052) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94736
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
45 bis AV de la Belle Gabrielle, 94736 Nogent-sur-Marne

Coordonnées publiées : 48.83442, 2.46950

Identifiants

RNA
W942005601
ID Source
W942005601

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 janv. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
942S
Nom court
SPP FRANCE
Adresse de gestion
60 DE ROMAINVILLE, 75019 PARIS 19

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 sept. 2015
Dernière déclaration en préfecture
21 juil. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 janv. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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