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RNA W942005806Fontenay-Sous-Bois · 94120Active dans le RNA · état au 17 avr. 2019
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Association conseil citoyen des larris-accl

Fontenay-Sous-Bois · 94120

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Identifiant RNA
W942005806
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
maison des associations, 16 RUE du Reverend Pere Aubry, 94120 Fontenay-sous-Bois

SIREN
828090324 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 828090324 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W942005806, provider returned W942005806

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promotion de lemancipation citoyenne et de la democratie active co-construction du vivre ensemble, de lien social et culturel, de dynamisme de veille et de relais entre les habitants et la Ville de Fontenay-sous-bois mise en evidence a legard de la collectivite de lexpertise dusage de ses habitants afin de construire lavenir

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    27 févr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600091950 · Source du 27 févr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W942005806 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82809032400017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 févr. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 828090324 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W942005806, provider returned W942005806

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94120
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
maison des associations, 16 RUE du Reverend Pere Aubry, 94120 Fontenay-sous-Bois

Coordonnées publiées : 48.84658, 2.47620

Identifiants

RNA
W942005806
SIREN
828090324 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W942005806

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 avr. 2019
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
942S
Nom court
ACCL
Adresse de gestion
5 rue Jean MACE, 94120 FONTENAY SOUS BOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 févr. 2016
Dernière déclaration en préfecture
25 janv. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 avr. 2019, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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