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RNA W942010346Fontenay-Sous-Bois · 94120Active dans le RNA · état au 1 juin 2022
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Association sportive foot o coeur

Fontenay-Sous-Bois · 94120

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Identifiant RNA
W942010346
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 AV Pablo Picasso, 94120 Fontenay-sous-Bois

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir la pratique e le developpement du football sous toutes ses formes les moyens dactions de lassociation sont la mise en place et la participation a differentes activites sportives de loisir ou de competition lorganisation dentrainements lorganisation devenements et de manifestations sportives, oeuvres caritatives, stages , deplacements, laffiliation aux federations sportives agreees correspondantes, la tenue dassemblees et reunions periodiques et toutes initiatives se situant dans ce cadre les ressources annuelles de lassociation comprennent les cotisations de ses membres les subventions publiques de letat et des collectivites territoriales, les dons manuels la vente de produit de services ou de prestations et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux regles en vigueur pour lorganisation des activites sportives, lassociation est affiliee a la federation sportive et gymnastique du travail, elle peut egalement sur decision du bureau etre affiliee a toute autre federation sportive agreee necessaire a son activite elle sengage a se conformer entierement aux statuts et reglements des federations dont elle releve ainsi qua ceux de leurs comites regionaux et departementaux, a se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligees par lapplication des dits statuts et reglements elle sinterdit toutes discussion ou manifestation a caractere politique ou confessionnel elle sengage a assurer en son sein, la liberte dopinion, le respect des droits de la defense ainsi que legal acces des femmes et des hommes aux instances dirigeantes, sinterdire toute discrimination et veiller a lobservation des regles deontologiques definies par le Comite National Olympique et Sportif Francais, respecter les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par ses membres, se conformer aux textes et decrets relatifs a lassurance obligatoire des sportifs ainsi qua la verification par des medecins specialement qualifies de laptitude aux sports des membres de lassociation pratiquant une activite sportive

Historique officiel

  1. Création de l’association

    1 août 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900351269 · Source du 31 août 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W942010346 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190035.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fontenay-Sous-Bois (94033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
94120
Département
94
Région
Île-de-France
Adresse
9 AV Pablo Picasso, 94120 Fontenay-sous-Bois

Coordonnées publiées : 48.85662, 2.48578

Identifiants

RNA
W942010346
ID Source
W942010346

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 juin 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
942S
Adresse de gestion
9 AVENUE PABLO PICASSO, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 août 2019
Dernière déclaration en préfecture
1 juin 2022

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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