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RNA W952000092Fosses · 95470Active dans le RNA · état au 8 nov. 2022
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Association cooperative de gestion de lecole mistral maternelle A. C. O. G. E. M. M.

Fosses · 95470

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Identifiant RNA
W952000092
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Mistral Maternelle, 20 AV Liszt, 95470 Fosses

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Gestion cooperative de lecole bryartite entre enseignants parentsdecoles et representants de la municipalite .

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1991

Publication au JOAFE
1 janv. 1992
Dernière déclaration en préfecture
8 nov. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 8 nov. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fosses · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
95470
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
Ecole Mistral Maternelle, 20 AV Liszt, 95470 Fosses

Identifiants

RNA
W952000092
ID Source
W952000092

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 nov. 2022
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
ASSOCIATION COOPERATIVE DE GESTION ...
Adresse de gestion
20 AVENUE LISZT, 95470 FOSSES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 janv. 1992
Dernière déclaration en préfecture
8 nov. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 nov. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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