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RNA W952000132Fosses · 95470Active dans le RNA · état au 8 nov. 2024
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Association cooperative de gestion de lecole mistral elementaire A. C. O. G. E. M. e

Fosses · 95470

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952000132
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Primaire Frederic Mistral, 30 AV Liszt, 95470 Fosses

SIREN
394290613 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 394290613 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952000132, provider returned W952000132

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Son but principal est une gestion cooperative de lecole gestion tripartite comportant des enseignants des parents deleves et des representants de la municipalite

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1993

Publication au JOAFE
12 janv. 1994
Dernière déclaration en préfecture
8 nov. 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 8 nov. 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
39429061300014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 avr. 1994

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 394290613 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952000132, provider returned W952000132

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fosses (95250) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95470
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
Ecole Primaire Frederic Mistral, 30 AV Liszt, 95470 Fosses

Coordonnées publiées : 49.09897, 2.50806

Identifiants

RNA
W952000132
SIREN
394290613 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952000132

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 nov. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
ASSOCIATION COOPERATIVE DE GESTION ...
Adresse de gestion
28 AVENUE LISZT, 95470 FOSSES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 janv. 1994
Dernière déclaration en préfecture
8 nov. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 nov. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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