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RNA W952000265Domont · 95330Active dans le RNA · état au 11 févr. 2025
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Comite departemental du val doise de petanque et jeu provencal

Domont · 95330

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952000265
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2bis RUE Descartes, 95330 Domont

SIREN
428226765 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 428226765 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952000265, provider returned W952000265

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : De recevoir laffiliation de toutes les associations du departement pratiquant le sport de la petanque et du jeu provencal, de delivrer les licences de la f.f.p et j.p.. de sattacher a developper la discipline sportive quil represente

Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 6 rue Léo Lagrange 95400 Arnouville » → « 2bis rue Descartes 95330 Domont »

    4 févr. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500062468 · Source du 11 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W952000265 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250006.taz

  2. Transfert du siège social

    « 6 rue Henri Dunant 95170 Deuil-la-Barre » → « 6 rue Léo Lagrange 95400 Arnouville »

    30 déc. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200021668 · Source du 11 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W952000265 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220002.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
42822676500033
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1987

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 428226765 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952000265, provider returned W952000265

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Domont (95199) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95330
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
2bis RUE Descartes, 95330 Domont

Coordonnées publiées : 49.02980, 2.34554

Identifiants

RNA
W952000265
SIREN
428226765 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952000265

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 févr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
COMITEDEPARTEMENTAL DU VAL DOISE ...
Adresse de gestion
2BIS RUE DESCARTES, 95330 DOMONT

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 févr. 1969
Dernière déclaration en préfecture
4 févr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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