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RNA W952002320Saint-Brice-Sous-Foret · 95350Active dans le RNA · état au 8 juil. 2014
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Ensemble a saint brice

Saint-Brice-Sous-Foret · 95350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952002320
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 RUE Charles Perrault, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

SIREN
409297702 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 409297702 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952002320, provider returned W952002320

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organisation de ceremonies, bals, fetes, sorties et protection de lenvironnement et protection de la nature

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1996

Publication au JOAFE
27 mars 1996
Dernière déclaration en préfecture
6 janv. 2014

Source des dates : RNA · mise à jour 8 juil. 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40929770200014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 mars 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 409297702 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952002320, provider returned W952002320

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Brice-Sous-Foret (95539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95350
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
10 RUE Charles Perrault, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

Coordonnées publiées : 48.99905, 2.36742

Identifiants

RNA
W952002320
SIREN
409297702 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952002320

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 juil. 2014
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Adresse de gestion
10 RUE CHARLES PERRAULT, 95350 ST BRICE SOUS FORET
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 mars 1996
Dernière déclaration en préfecture
6 janv. 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 juil. 2014, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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