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RNA W952003074Saint-Brice-Sous-Foret · 95350Active dans le RNA · état au 13 juin 2017
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Association japprends

Saint-Brice-Sous-Foret · 95350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952003074
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 RUE du Petit Saint Brice, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

SIREN
499733442 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499733442 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952003074, provider returned W952003074

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser, developper et promouvoir la mise en place de classe preparatoire dintegration scolaire au sein decole dite normale accueillant des enfants aux besoins speciaux qui seront encadres par differentes methodes educatives...ces classes preparatoires sont considerees comme des phases de transition permettant a lenfant de reintegrer un cursus scolaire dit classique.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2008-03-08 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2008

Publication au JOAFE
8 mars 2008
Dernière déclaration en préfecture
12 déc. 2016

Source des dates : RNA · mise à jour 13 juin 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
49973344200036
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499733442 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952003074, provider returned W952003074

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Brice-Sous-Foret (95539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95350
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
9 RUE du Petit Saint Brice, 95350 Saint-Brice-sous-Foret

Coordonnées publiées : 49.01282, 2.34993

Identifiants

RNA
W952003074
SIREN
499733442 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952003074

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 juin 2017
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Adresse de gestion
9 RUE DU PETIT SAINT BRICE, 95350 SAINT BRICE SOUS FORET
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2008-03-08

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 mars 2008
Dernière déclaration en préfecture
12 déc. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 juin 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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