Association des parents deleves de lenseignement public peep du lycee george sand de domont
Domont · 95330
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W952004099
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16 RUE Doyen, 95330 Domont
SIREN
922872288 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922872288 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W952004099, provider returned W952004099
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : etudier toutes questions qui concerne linteret des eleves de lenseignement public et de leur famille au point de vue moral intellectuel et materiel et de poursuivre lapplication des conclusions de ces etudes association affiliee a la peep
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
18 avr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100191432 · Source du 7 mai 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W952004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92287228800019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 5 oct. 1993
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922872288 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026
exact RNA: queried W952004099, provider returned W952004099
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Domont (95199) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 95330
- Département
- 95
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 16 RUE Doyen, 95330 Domont
Coordonnées publiées : 49.03568, 2.33876
Identifiants
- RNA
- W952004099
- SIREN
- 922872288 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
- ID Source
- W952004099
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 952S
- Nom court
- PEEP LYCEE GEORGE SAND
- Adresse de gestion
- 16 RUE DOYEN, 95330 DOMONT
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 oct. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.