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RNA W952004680Domont · 95330Active dans le RNA · état au 6 juin 2011
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Association sportive usep sports et loisirs ecole charles de gaulle domont

Domont · 95330

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952004680
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Elementaire Charles de Gaulle, 95330 Domont

SIREN
447944455 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 447944455 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W952004680, provider returned W952004680

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique dactivites physiques sportives, socio-culturelles dans le cadre dune education globale des enfants

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1986

Publication au JOAFE
29 oct. 1986
Dernière déclaration en préfecture
28 juin 2007

Source des dates : RNA · mise à jour 6 juin 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
44794445500016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
14 oct. 1986

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 447944455 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W952004680, provider returned W952004680

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Domont (95199) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95330
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
Ecole Elementaire Charles de Gaulle, 95330 Domont

Coordonnées publiées : 49.02579, 2.33285

Identifiants

RNA
W952004680
SIREN
447944455 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W952004680

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 juin 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports scolaires ou universitaires, centres sociaux, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
ASSOCIATION SPORTIVE USEP SPORTS ET...
Adresse de gestion
Ecole Elementaire Charles de Gaulle, 95330 DOMONT
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 oct. 1986
Dernière déclaration en préfecture
28 juin 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 juin 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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