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RNA W952005326Fosses · 95470Active dans le RNA · état au 1 févr. 2012
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Association francaise bab France

Fosses · 95470

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Identifiant RNA
W952005326
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RUE de lEurope, 95470 Fosses

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : regrouper des particuliers ou organismes disposant de chambres destinees a des hotes payants dans des habitations particulieres, a la ville ou a la campagne, en letat et sans que cette liste soit exhaustive : appartements, maisons individuelles, manoirs, chateaux dans le but de promouvoir leurs prestations comprenant, entre autres, la mise a disposition de chambres ou de suites, avec sanitaires, la fourniture de petits dejeuners et, eventuellement, des repas

Repères dans le temps

Création déclarée en 2011

Publication au JOAFE
7 sept. 1994
Dernière déclaration en préfecture
3 août 2011

Source des dates : RNA · mise à jour 1 févr. 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Fosses (95250) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95470
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
6 RUE de lEurope, 95470 Fosses

Coordonnées publiées : 49.09764, 2.51340

Identifiants

RNA
W952005326
ID Source
W952005326

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 févr. 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTION SOCIOCULTURELLE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Adresse de gestion
6 RUE DE LEUROPE, 95470 FOSSES

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 sept. 1994
Dernière déclaration en préfecture
3 août 2011

Sources et limites de cette fiche

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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 févr. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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