Association des commercants et artisans de fosses a c a f
Fosses · 95470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W952005462
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- SCI TPMGA, 4 PL de la Liberte, 95470 Fosses
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : developper et defendre linteret general des commercants et artisans de Fosses, residants ou non residants creer et faciliter les liens entre ses membres, la mairie de Fosses, la communaute de communes de Roissy Porte de France et les organismes publics federer les membres de lassociation a loccasion de tout type de manifestations commerciales et culturelles, ponctuelles ou periodiques
Historique officiel
Création de l’association
27 sept. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100422030 · Source du 15 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W952005462 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110042.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fosses (95250) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 95470
- Département
- 95
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- SCI TPMGA, 4 PL de la Liberte, 95470 Fosses
Coordonnées publiées : 49.10060, 2.52448
Identifiants
- RNA
- W952005462
- ID Source
- W952005462
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 nov. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 952S
- Nom court
- A C A F
- Adresse de gestion
- SCI TPMGA, 4 PLACE DE LA LIBERTE, 95470 FOSSES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 oct. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 sept. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 nov. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.