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RNA W952007013Montmorency · 95160Active dans le RNA · état au 1 juin 2012
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A. S. V. L. -association de sauvegarde de la vallee du lot

Montmorency · 95160

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W952007013
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 RUE des Reservoirs co Mr BESCONT, 95160 Montmorency

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : protection de lenvironnement, preservation des sites naturels de la vallee du lot et la maitrise de la qualite de la vie sur le territoire de la commune de port dagres, saint- parthem, aux fins de realisation dudit objet. lassociation utilisera notamment, a lencontre de tout acte administratif ou prive de nature a y porter atteinte, toutes les voies de recours, juridictionnelles ou non juridictionnelles, qui lui sont ouvertes par les lois et reglements en vigueur

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2003-11-08 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1992

Publication au JOAFE
8 nov. 2003
Dernière déclaration en préfecture
6 oct. 2003

Source des dates : RNA · mise à jour 1 juin 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montmorency (95428) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
95160
Département
95
Région
Île-de-France
Adresse
9 RUE des Reservoirs co Mr BESCONT, 95160 Montmorency

Coordonnées publiées : 48.99670, 2.32314

Identifiants

RNA
W952007013
ID Source
W952007013

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 juin 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
952S
Nom court
A.S.V.L. - ASSOCIATION DE SAUVEGARD...
Adresse de gestion
9 rue des Reservoirs, co Mr BESCONT, 95160 MONTMORENCY
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :2003-11-08

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 nov. 2003
Dernière déclaration en préfecture
6 oct. 2003

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 juin 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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